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Le logo de la fondation Daniel Langlois

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Le logo et la mention la fondation Daniel Langlois pour l'art, la science et la technologie sont des marques de commerce (« les Marques »), propriétés exclusives de la fondation Daniel Langlois (« la fondation »). Aucune utilisation de ces Marques ne peut être faite sans l'autorisation explicite de la fondation.

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Les Marques doivent être utilisées dans tous les types de publication ou média utilisés pour la promotion et la présentation du projet ou de l’activité que la fondation soutient ou à laquelle elle est liée, incluant notamment site Web, dépliant, catalogue, affiche, etc.

Dans tous les cas, les Marques de commerce ne peuvent être modifiées d’aucune façon sans l'autorisation écrite de la fondation.

En cliquant sur « J’accepte » ci-dessous, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes et vous acceptez de respecter les modalités d’utilisation des logotypes et des Marques telles qu’elles sont énoncées aux présentes. Vous reconnaissez également que la modification des logos et des Marques ou que leur utilisation à des fins non autorisées par la fondation constitue une infraction grave au droit de propriété intellectuelle et est passible d’action en justice.

Pour toute question concernant l’utilisation des Marques, ou la mention de la fondation, veuillez communiquer avec info @ fondation-langlois.org.

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